«Napoléon : l’influence du Code civil sur le monde»

Napoléon Bonaparte a déclaré une fois que sa «vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles», mais d’avoir créé le Code civil.

Des lois d’incohérences et inégales avant l’intervention de Napoléon

Le Code civil est important parce qu’il était le premier recueil de lois écrites s’appliquant à la France entière. Avant lui, des lois en France n’étaient pas écrites ou centralisées. Chaque province avait ses propres règles, donc il y a beaucoup de confusion et d’incohérence. Les lois qui ne sont pas écrites risquent l’application inégale–en résumé, elles sont inutiles. À cause de ça, il y a plus d’inégalité, spécifiquement entre les riches et les pauvres. Un homme, Napoléon Bonaparte, change ce fait avec le Code civil.

Le portrait de Napoléon Bonaparte par l’artiste Jacques-Louis David ©National Gallery of Art

Le Code civil : l’amélioration de la vie des Européens

Le Code civil a été établi en 1804 par Napoléon Bonaparte–alors empereur de France. Sa création présente d’importantes idées démocratiques. Il promeut trois idées :

La séparation entre la politique et les droits : les droits du peuple sont protégés peu importe les actions du gouvernement.
La distinction de la source juridique : il s’agit de l’unification des lois par l’État où la centralisation a amélioré l’accès à la justice.
L’usage universel des lois : l’application des lois à tout le monde donc la société fonctionne bien.

De plus, le Code civil est unique pour l’époque parce qu’il était écrit et clair, donc tous connaissent leurs droits (d’autres documents légaux n’ont pas réussi à accomplir cela). Il rend toutes les personnes égales sous la loi, donc il n’y a pas d’inégalité due à la naissance ou à la religion. C’est très important dans l’amélioration de la vie des européens grâce à l’application de lois démocratiques et justes.

Le Code civil de 1804 ©RMN / Mathéus

La fondation juridique de l’Europe napoléonienne

En Europe, l’impact du Code civil était tangible. Bigot de Préameneu–une des quatre personnes qui l’a créé –a dit « le Code civil était la loi particulière des Français, elle est devenue la loi commune des peuples d’une partie de l’Europe». C’est une déclaration grandiose ! Le Code civil promeut l’égalité de tous les gens face à la loi, donc il y a une réduction de la différence entre les pauvres et les riches. Le résultat : les pauvres et les riches sont aussi proches de l’égalité. Malheureusement, le colonialisme de Napoléon a causé des problèmes avec l’influence sur des pays qu’il a conquis–par exemple, en Espagne, les lois uniformes ont dérangé les coutumes locales et provoqué des résistances.

Malgré le rejet du Code civil par quelques pays, l’idée de codification est très forte. Un historien, Thierry Lentz, a dit que nous pouvons retrouver «des traces du Code civil de Napoléon en Europe, au Japon, en Corée du Sud», et plus. Le Code civil a touché presque chaque partie du monde. En Europe, les guerres napoléoniennes se sont propagées à des pays, qui sont tombés sous la domination de la France. Le Code civil a facilité la réunification sous la loi après ces événements, donc des citoyens ressentent du nationalisme envers leur pays et il a ensuite conduit à la création de l’Union européenne grâce au partage des idéaux démocratiques.

Comment Napoléon a conquis (et perdu) l’Europe

L’histoire des guerres napoléoniennes et l’impact ©Le Monde

Égalité pour les hommes libres, inégalités pour les autres sous le Code civil

Le Code civil a modernisé le droit français par la création de lois claires et uniformes. Cela a permis de promouvoir l’égalité juridique pour les hommes libres. Avant sa création, les lois changent d’une région à l’autre, ce qui crée de la confusion et des injustices. Grâce au Code civil, tous les hommes libres (des hommes qui ne sont pas des esclaves) sont les mêmes devant la loi, quel que soit leur statut dans la société. Ces choses renforcent la stabilité et la justice dans la société française.

Cependant, pour certains, le Code civil a créé beaucoup d’inégalité :

Les femmes : elles ont été réduites à un statut inférieur sous l’autorité du pater familias (par exemple, le père ou le mari). En conséquence, elles ont perdu leur autonomie juridique et économique.
Les esclaves : ils ont été exclus des protections juridiques après le rétablissement de l’esclavage en 1802. Le Code civil continue l’existence des situations d’exploitation.

La représentation des esclaves au tribunal au XIX siècle ©Portail esclavage

Malgré ces problèmes, le Code civil a eu une grande influence en Europe et dans le monde. Il a inspiré de nombreux systèmes juridiques modernes et aussi exporté certaines de ses inégalités, comme l’établissement du statut inférieur des femmes. Le Code civil démontre un grand problème avec le progrès : il augmente beaucoup la codification des droits, mais conduit aussi à diffuser et institutionnaliser les discriminations envers les minorités. Le Code civil démontre à la fois un progrès juridique et les limites sociales de son époque.

Comprendre l’histoire des lois du passé et présent

Aujourd’hui, nous voyons l’influence du Code civil sur les lois à travers le monde. La prochaine fois que vous examinerez des lois d’un pays, demandez-vous: quelles parties des lois sont inspirées par le Code civil?

L’activité: le mot-croisé

Glossaire:

Le colonialisme: Un pays qui en contrôle un autre pays pour prendre ses ressources.

Les droits: Les règles qui protègent la liberté des personnes dans une société.

Les esclaves: Les personnes forcées de travailler sans liberté ou indemnité.

La réunification: C’est quand deux choses séparées sont remises ensemble.

L’autonomie: Le pouvoir de prendre des décisions par soi-même.

Une loi: Une règle pour organiser la société et souvent écrire.

L’époque: C’est la période de temps avec des événements notables.

Les guerres napoléoniennes: Les guerres en Europe dirigées par Napoléon pour conquérir l’Europe.

L’injustice: Quand quelqu’un est traité d’une façon cruelle ou injuste.

L’égalité: Toutes les personnes ont les mêmes droits.

Liste de Références:

Liste de Visuels: